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Abonnement à La Revue de l'arbitrage
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Le mot du Président

Le CFA a pour objet de développer, de promouvoir et de faire connaitre le droit de l’arbitrage en France et à l’étranger. Depuis sa création en 1953, il regroupe, des avocats, des universitaires, des magistrats et des juristes d’entreprise, qui ont en commun leur connaissance approfondie de cette matière.

L’apport le plus remarquable du CFA est sa contribution à l’élaboration d’un droit moderne de l’arbitrage en France. Ses travaux ont inspiré de nombreuses décisions de jurisprudence au cours des décennies qui ont suivi sa création. Il a également été l’initiateur des décrets de 1980 et de 1981, qui ont posé les bases d’une réforme majeure de l’arbitrage interne et international et influencé de nombreuses législations étrangères. Plus récemment, il a été l’artisan du décret du 13 janvier 2011, qui a marqué une nouvelle étape dans le sens d’une meilleure lisibilité des règles et d’une plus grande efficacité des procédures. Cet environnement juridique particulièrement favorable a largement contribué à attirer les acteurs internationaux et à faire de Paris une des grandes places de l’arbitrage international.

Le CFA joue par ailleurs un rôle clé dans la diffusion de la connaissance de l’arbitrage. Il édite la Revue de l’arbitrage qui publie les contributions des plus grands spécialistes de la matière, universitaires et praticiens. Il organise également des colloques, des conférences et des ateliers de pratique arbitrale qui font état des avancées les plus récentes. Enfin, de nombreux groupes de travail, conduisent des études approfondies dans des domaines spécifiques comme la banque et la finance, l’assurance, la propriété intellectuelle, la construction, les transports etc…

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Renouvellement des membres du Bureau et de la Direction

A l’occasion de l’Assemblée Générale du Comité Français de l’Arbitrage du 28 janvier 2016, le Bureau de l’association a été partiellement renouvelé, conformément à l’esprit du CFA qui est d’assurer la représentativité de tous les acteurs de l’arbitrage, juristes d’entreprises, avocats, magistrats et universitaires. Outre les membres renouvelés, 5 nouveaux membres ont été élus : Mesdames Claire Debourg, Maître de conférences Université Paris Ouest (Nanterre La Défense), Christine Guerrier, Directeur juridique contentieux (Groupe Thalès), Sophie Lemaire, Professeur à l’Université Paris-Dauphine, Laura Weiller, Maître de conférences HDR, Aix-Marseille Université et Monsieur Christophe Seraglini, Avocat associé Betto Seraglini. La liste complète des membres du Bureau figure sur le site du CFA www.cfa-arbitrage.com.

Le Bureau de l’association nouvellement constitué s’est réuni le 15 février 2016 et a élu une nouvelle équipe de direction, les mandats de Mme Carole Malinvaud, qui a assuré les fonctions de Présidente pendant trois ans, de M. Jacques Pellerin, Vice-Président et de M. François-Xavier Train, Secrétaire Général, étant parvenus à leur terme. Le Bureau a élu à la présidence du CFA M. Laurent Jaeger, Associé Orrick Rambaud Martel, au Secrétariat Général, Mme Laura Weiller, Maître de Conférence HDR Aix-Marseille Université et a renouvelé aux fonctions de Vice-Président, M. Jacques Pellerin, Avocat à la Cour, Ancien Président de la Chambre des Avoués près la Cour d’appel de Paris. M. Philippe Lepoitevin ayant démissionné de ses fonctions de Trésorier du CFA en octobre 2014, une réunion du Bureau tenue le 28 octobre 2014 a élu à l’unanimité des membres présents M. Jérôme Ortscheidt, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, aux fonctions de Trésorier. M. Jérôme Ortscheidt est renouvelé dans lesdites fonctions.

Les membres du Bureau ont unanimement félicité et remercié Mme Carole Malinvaud pour son action qui a largement contribué à accroitre le rayonnement du Comité Français de l’Arbitrage tout en confortant sa vocation scientifique d’origine. La nouvelle équipe de Direction s’inscrit dans la continuité de cette action et aura également à cœur de développer de nouveaux projets en interne comme à l’international.

Election of members of the Committee and senior management

 

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